En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom de domaine : www.bulledavenir29.fr
Propriétaire : Bulle d’Avenir
Siège social : Maison Pierre Waldeck-Rousseau – 1 allée Mgr. Jean-René Calloc’h 29000 QUIMPER
Créateur : Espace Associatif Quimper Cornouaille
Responsable publication : M. Roussel Aurélien
Hébergeur : OVH
Conditions générales d’utilisation du site bulledavenir29.fr et des services proposés :
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
Le site Bulle d’Avenir est mis à jour par l’association.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis :
Le site bulledavenir29.fr a pour objet de fournir des informations concernant les activités et services de l’association. Bulle d’Avenir 29 s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.